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Marques déposées par Yves Le Pomellec
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Les Gourmands de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Gourmands de France
Yves Le Pomellec

Numéro de dépôt :
99829942
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque Les Gourmands de France

Déposée le 20 décembre 1999 par Yves Le Pomellec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Gourmands de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est Yves Le Pomellec, domicilié(e) Hameau de la Jonchère, 13, Av de la Jonchère, 92500 Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Le Pomellec - France.

La marque Les Gourmands de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gourmands de France est expirée depuis le 20 décembre 2009.

Yves Le Pomellec a également déposé les autres marques suivantes : Château du Bellay , L'UNIVERS DES Gourmets , Champignonnière du Bellay , EASY ROOMS


Yves Le Pomellec - Hameau de la Jonchère, 13, Av de la Jonchère, 92500 Rueil-Malmaison - France


Yves Le Pomellec - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet partiel n°353726 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet partiel n°353725 - Publication au BOPI 2002-09-12

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Extraits de viande ; produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; charcuterie ; conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) , épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.